CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU MERCREDI 25 AOUT 2010 – 20 H 30

ORDRE DU JOUR

I. APPROBATION DU P.V DE LA PRECEDENTE REUNION

II. AFFAIRES FONCIERES

 Cession foncière Commune de Modane / M. et Mme COMBET Georges lieu-dit «Le Charmaix Ouest»

III. AFFAIRES FINANCIERES

 Décision modificative budgétaire n°1 budget communal
 Tarifs columbarium
 Demande de subventions et de dérogation pour sécurisation du chemin Ferdinand Buisson

IV. AFFAIRES DIVERSES
 Autorisation d’ester en justice (affaire Police)
 Avenant n°1 convention SFTRF : aménagement et exploitation ancienne carrière SOCAMO
 Convention de location de terrains AFP Modane Périphérie / Commune pour piste d’accès à la carrière SOCAMO
 Délibération de principe pour projet SOREA-MTA centrale solaire secteur du Replaton
 Convention de location Caserne du Lavoir

Modane, le 18 août 2010

Le Maire,

J.Claude RAFFIN