CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU MERCREDI 27 JANVIER 2010 – 20 H 30

ORDRE DU JOUR

I - – Approbation du P.V de la précédente réunion

II – AFFAIRES FONCIERES

Parc d’activités des Terres Blanches : vente du lot n°13 à la SCI CASARIN – MODANE
Lotissement Saint-Suaire : résolution de la vente aux époux ESER pour le lot n°1
Cession consorts DUCH à la Commune de Modane

III - AFFAIRES FINANCIERES

Avenant n°1 concernant les travaux d’aménagement pour la préservation du milieu naturel –pelouses steppiques Maurienne- aménagements pastoraux Loutraz

Demande de subvention auprès du  Conseil Général de la Savoie et auprès de l’Etat dans le cadre de la Dotation Globale d’Equipement (DGE) pour l’aménagement de surface du quartier de la Gare (1ère tranche)

IV – PERSONNEL COMMUNAL
Création de postes

V –. AFFAIRES DIVERSES
Avis de la Commune sur la demande d’autorisation d’exploitation d’une installation de stockage de déchets inertes sur le site de l’ancienne carrière SOCAMO présentée par la SFTRF

DTA : Directive Territoriale d’Aménagement des Alpes du Nord : avis du Conseil Municipal

Autorisation au Maire pour ester en justice dans l’affaire impliquant la société COOPER pour l’utilisation du nom de la Commune à usage de médicament

Modane, le 20 janvier 2010
   Le Maire,

J.Claude RAFFIN